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SECTION 2 - NOS PRODUITS
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SECTION 3 - COMMANDES
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SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, réductions et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et figurera dans l’e-mail de confirmation de commande. Sauf indication expresse contraire, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais d’expédition, de manutention, droits de douane ou frais d’importation.
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
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Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos risques et périls et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le(s) prestataire(s) tiers concerné(s).
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SECTION 8 - LIENS TIERS
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SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
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SECTION 11 - AVIS ET COMMENTAIRES
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SECTION 14 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Avis et commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l’accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
SECTION 15 - EXCLUSION DE GARANTIES
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SECTION 17 - INDEMNISATION
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Nous vous informerons de toute réclamation indemnisable, étant entendu qu’un défaut d’information rapide ne vous dégagera pas de vos obligations, sauf en cas de préjudice substantiel. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement d’une telle réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil, sans toutefois régler toute réclamation imposant des obligations non pécuniaires à votre charge sans votre consentement (qui ne sera pas déraisonnablement refusé). Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.
SECTION 18 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie non applicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation. Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation et toute politique ou règle d’exploitation publiée par nous sur ce site ou relative au Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée à l’encontre de la partie rédactrice.
SECTION 20 - CESSION
Vous ne pouvez déléguer, transférer ou céder le présent Accord ni aucun de vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.
SECTION 21 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons des Services seront régis par et interprétés conformément aux lois et aux tribunaux fédéraux et étatiques (ou territoriaux) de la juridiction où MiniMeis Outlet a son siège. Vous et MiniMeis Outlet consentez à la compétence territoriale et à la compétence personnelle de ces tribunaux.
SECTION 22 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord ne sont inclus que pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes Conditions.
SECTION 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
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SECTION 24 - COORDONNÉES
Toutes questions concernant les Conditions d’utilisation doivent nous être adressées à l’adresse suivante : tooling.twelvemonkeys@gmail.com.
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